A propos desDroits d'auteur

Chaque année, le fruit de votre travail ne vous revient qu’au retour des vacances d’été. Avant celles-ci, il sert uniquement à entretenir le train de vie de l’Etat… Notre solution consiste à valoriser vos talents d’auteur afin d’optimiser légalement votre exposition aux taxes en Belgique.

En savoir plus?

1. POUR QUI ?
- 2. C'EST QUOI ?
- 3. COMBIEN ?
- 4. COMMENT ?

LES DROITS D'AUTEURS

Pour qui ?

Vous êtes probablement un auteur qui s’ignore. Contrairement aux idées préconçues, il ne faut pas être un artiste pour en bénéficier. Toute forme de création manuelle ou intellectuelle, exprimée concrètement, peut donner doit à la reconnaissance d’une œuvre au sens du droit belge.

PEUVENT BÉNÉFICIER DU DROIT D’AUTEUR

Les professeurs Les formateurs

Les docteurs Les practiciens de soins

Les comptables Les avocats

Les informaticiens Les consultants

Les décorateurs Les monteurs Les ingénieurs du son

Les créateurs de mode Les designers

Les architectes Les graphistes

Les réalisateurs Les acteurs Leurs producteurs

Les chanteurs Les musiciens Leurs producteurs

Les écrivains Les dessinateursLeurs éditeurs

Les sculpteurs Les peintresLeurs mécènes

Les photographes Les modèles Leurs galeristes

Les restaurateurs Les cuisiniers

Les artisans Les jardiniers

PEUVENT BÉNÉFICIER DU DROIT D’AUTEUR

Les professeurs Les formateurs

Les docteurs Les practiciens de soins

Les comptables Les avocats

Les informaticiens Les consultants

Les décorateurs Les monteurs Les ingénieurs du son

Les créateurs de mode Les designers

Les architectes Les graphistes

Les réalisateurs Les acteurs Leurs producteurs

Les chanteurs Les musiciens Leurs producteurs

Les écrivains Les dessinateursLeurs éditeurs

Les sculpteurs Les peintresLeurs mécènes

Les photographes Les modèles Leurs galeristes

Les restaurateurs Les cuisiniers

Les artisans Les jardiniers

LES DROITS D'AUTEURS

C'est quoi ?

C’est la valorisation financière, fiscalement intéressante, de vos œuvres. Plutôt que de vous rémunérer pour ce que vous faites au quotidien, rémunérez-vous pour le résultat que votre société peut percevoir grâce à votre création originale (personnelle) formalisée matériellement (concrètement).

PEUVENT BÉNÉFICIER DU DROIT D’AUTEUR

Des supports de cours Des plans de formation

Des rapports Des actes médicaux

Des comptabilités Des plans d'affairesDes conclusions juridiques

Des avis, recommandations Des présentationsDes rapports

Des réalisations Des plans Des modèles

Des sites web Des bases de donnéesDu codage

Des décors de cinéma et de théâtre Des costumes

Des posesDes représentationsDes one (wo)man show

Des mélodies Des parolesDes orchestrations

Des scénarios Des textesDes dessins

Des sculptures Des peintures Du tissage

Des photographies Des filmsDes vidéos

Des recettes Des menusDes décorations de table

Des oeuvres artisanalesDes jardins d'agrément

PEUVENT BÉNÉFICIER DU DROIT D’AUTEUR

Des supports de cours Des plans de formation

Des rapports Des actes médicaux

Des comptabilités Des plans d'affairesDes conclusions juridiques

Des avis, recommandations Des présentationsDes rapports

Des réalisations Des plans Des modèles

Des sites web Des bases de donnéesDu codage

Des décors de cinéma et de théâtre Des costumes

Des posesDes représentationsDes one (wo)man show

Des mélodies Des parolesDes orchestrations

Des scénarios Des textesDes dessins

Des sculptures Des peintures Du tissage

Des photographies Des filmsDes vidéos

Des recettes Des menusDes décorations de table

Des oeuvres artisanalesDes jardins d'agrément

LES DROITS D'AUTEURS

Combien?

Les droits d’auteur se concèdent via le droit de reproduction et le droit de suite. Seul l’auteur peut autoriser ou non l’utilisation de son œuvre, sa transmission ou sa jouissance. Une fois votre accord donné, votre œuvre acquiert une valeur commerciale et peut être revendue.

LES DROITS D'AUTEUR PEUVENT ATTEINDRE

59.970 €

(revenus 2018)

sans être préemptés de cotisations sociales pour les indépendants. Ils seront qualifiés comme revenus mobiliers soumis à un taux marginal de 15% (moitié moins pour la tranche atteignant 15.990 et un quart en moins jusqu’à 31.990 euros).

En plus de rémunérer la valeur que vous créez pour votre société, ce processus légal vous permet d’économiser des sommes considérables en diminuant l’assiette fiscale de l’impôt des sociétés (et votre IPP sous statut d’indépendant).

LES DROITS D'AUTEURS

Comment ?

Très simplement, nous contacter afin d’étudier gratuitement votre situation personnelle ou celle des employés pour qui vous souhaitez faire bénéficier des droits d’auteurs.

Une fois notre devis approuvé, nous réalisons l’intégralité du processus à travers notre offre de base, à savoir le contrat d’auteur et les éléments conjoints.